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Zones de Répartition des Eaux (ZRE)
Drôme : Bassin versant Arrêté de classement en (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Drôme
Prélèvements d’eau à usage non domestique > 1000m3/an
Arrêté ZRE du bassin versant de la Galaure et de sa nappe (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Drôme
Demander une autorisation temporaire de poursuite d'activité
proposé ne répond pas aux conditions normales du marché dans le département considéré. Celles-ci sont appréciées selon le cas : Biens destinés (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Drôme
Constats de dommages
et/ou blessées : Arrêté préfectoral n° 26-2023-01-13-00006 du 13 janvier 2023_Zonage cercles 0-1-2 et 3_année (...)
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Drôme
Protocole d'intervention
les zones d'interventions indique les secteurs concernés en Drôme. L'arrêté ministériel permet la mise en œuvre d'un (...)
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Drôme
Le piégeage
L'arrêté ministériel du 29 janvier 2007 précise les formalités administratives pour le piégeage, modifié par l'
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Drôme
L'organisation et les principaux acteurs de la chasse dans la Drôme
, autorisations individuelles de destruction à tir des ESOD, arrêtés ordonnant aux lieutenants de louveterie d'effectuer (...)
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Drôme
Désignation des Lieutenants de louveterie de la Drôme
Désignation des Lieutenants de louveterie de la Drôme (arrêté préfectoral) période 2020-2024
Mis à jour le 02/04/2024
Préfet
de la Drôme
Préfet
de la Drôme
Adaptation sécheresse
Les demandes se font à l'aide de l'outil " Démarches simplifiées". (A venir) Décisions de dérogation à l'arrêté de (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de la Drôme